Avant d’entreprendre la vente ou l’achat d’un véhicule, il est important d’apprendre à savoir lire et comprendre une carte grise. Immat-facile vous donne des informations et explications pour chaque champ du certificat d’immatriculation.
Les informations principales du certificat d’immatriculation
Immatriculation du véhicule
Les premiers champs indiqués en haut de la carte grise sont :
- A —Numéro d’immatriculation du véhicule
- B —Date de 1re mise en circulation. Cette date correspond à la 1re fois où la voiture a pu rouler. La date de 1re mise en circulation est souvent demandée pour connaître l’âge de la voiture (ou tout autre véhicule). C’est aussi un paramètre pour faire une estimation de son prix.
Ces 2 champs sont des informations primordiales concernant votre véhicule ou le véhicule que vous décidez d’acheter d’occasion.
Propriétaire du véhicule
À la suite des champs concernant l’immatriculation du véhicule, vous trouvez sur la carte grise les informations sur le ou les propriétaires d’une voiture ou tout autre véhicule motorisé.
- C.1 — Nom et Prénom du Propriétaire — apparaît sur 2 lignes sur les nouveaux certificats d’immatriculation SIV.
- C.4.a — EST LE PROPRIÉTAIRE DU VÉHICULE — est une mention obligatoire sur une carte grise, mentionnant que la personne mentionnée en champ C.1 est le propriétaire du véhicule.
- C.4.1 — en cas de co-titulaires, les prénoms et noms sont inscrits sur ce champ. Les personnes inscrites sont co-propriétaires de la voiture.
- C3 —Adresse complète liée au véhicule et au propriétaire (sur 3 lignes).
Pour rappel : en cas de déménagement, vous devez mettre à jour votre carte grise au plus vite. Complétez le formulaire administratif pour vous mettre rapidement en conformité et éviter de payer une amende.
L’adresse indiquée sur le champ C.3 doit obligatoirement être en France métropolitaine ou dans les DOM-TOM.
Si vous vous faites flasher à un radar par exemple, vous recevrez votre amende et contravention à l’adresse indiquée sur la carte grise de votre véhicule.
Informations sur le véhicule
Les informations suivantes, inscrites sur le certificat d’immatriculation, renseignent sur le véhicule en général : marque, version..
- D.1 — Marque du véhicule (par exemple : Peugeot, Citroën, Opel, Audi, BMW, Mercedes, Chevrolet…)
- D.2 — Version, type et variante du véhicule. Ces informations sont renseignées sous la forme d’un code. Celui-ci vous sera demandé si vous souhaitez calculer l’estimation de votre voiture en cas de vente. Il permet aussi, en recherchant sur Internet, de connaître toutes les spécificités de ce véhicule (consommation, puissance, dénomination commerciale…)
- D.2.1 — Code national d’Identification du Type (CNIT) : ce numéro est utilisé lors de l’importation d’un véhicule depuis un État membre vers un autre État membre de l’Union européenne.
- D.3 — Dénomination commerciale : C’est le nom du véhicule. On parle aussi de Modèle de la voiture. Par exemple : 2008, Twingo, C2, Clio, 208, Orlando…
- E —Numéro d’identification du véhicule. Ce numéro, unique, est attribué à vie à votre voiture. Il est utilisé notamment lors du contrôle technique.
Masses maximales du véhicule
Les champs F. et G. indiquent les masses maximales du véhicule.
- F.1 —Poids total admissible en charge (kg). C’est le poids total de votre véhicule que vous ne devez pas dépasser. Ce poids est très important pour les camions et les remorques notamment.
- F.2 —Poids total autorisé pour le véhicule seul dans le pays d’immatriculation.
- F.3 —Poids du véhicule — tout autre dispositif tracté dans le pays d’immatriculation ;
- G —Poids de votre véhicule en l’état plus la carrosserie, le poids du conducteur et éventuellement le dispositif d’attelage.
- G.1 —Poids à vide national.
Les informations secondaires de la carte grise
Catégorie du véhicule
Les informations plus précises concernant la catégorie du véhicule sont mentionnées en J et K sur votre carte grise.
- J —Catégorie du véhicule (CE). Les voitures particulières sont en catégorie M1, les motocyclettes légères en L3e et L4e, les quadricycles à moteur en L6e et L7e par exemple.
- J.1 —Genre national. Cette mention permet de différencier les voitures particulières des véhicules professionnels. Par exemple, pour une voiture particulière, il est noté V.-P.
- J.2 —Format du véhicule au niveau européen (carrosserie).
- J.3 —Format du véhicule au niveau national (carrosserie). Par exemple BREAK pour une voiture Peugeot 2008.
- K- Numéro de réception par type pour un véhicule d’import.
Énergie et puissance du véhicule
Ces informations peuvent vous aider si vous voulez acheter un véhicule d’occasion.
- P.1 —Cylindrée (en cm3).
- P.2 —Puissance nette maximale (en kW).
- P.3 —Type de carburant. ES pour ESSENCE, GO pour Gasoil.
- P.6 —Nombre de « chevaux fiscaux » (puissance administrative nationale).
- Q —Uniquement pour les motocyclettes — rapport puissance/masse en kW/kg.
- V.7 — taux de rejet de CO2 (en g/km) dans l’air sur 1 km de conduite type « croisière ».
- V.9 — classe environnementale, sous la forme d’un code
Contrôle technique
X.1 – date d’échéance du prochain contrôle technique. Par la suite, vous n’aurez pas besoin de commander une nouvelle carte grise avec la nouvelle date d’échéance mise à jour. Une vignette sera directement collée sur le certificat d’immatriculation par l’établissement ayant effectué le contrôle technique.
Taxes
Détail des taxes de la carte grise (en €) et mentions spéciales figurent en bas du certificat d’immatriculation.
- Y.1 —montant taxe régionale
- Y.2 —montant taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports
- Y.3 — montant Écotaxe/Taxe CO2
- Y.4 —montant taxe de gestion administrative
- Y.5 —montant redevance pour l’acheminement du certificat d’immatriculation
- Y.6 —montant total des taxes et de la redevance ci-dessus
Les repères en Z sont pour les cas particuliers comme les voitures de collection,, les auto-écoles…
